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Avocat Droit de plaisance Marseille

Droit de plaisance avocat Marseille

Le droit de la plaisance concerne les activités maritimes de loisirs. La réglementation est stricte, c'est pourquoi l'avocat peut intervenir pour vous informer sur vos droits, devoirs et obligations, comme aussi vous défendre en cas de contentieux. Le Cabinet d'avocat de Maître Treves, à Marseille, est compétent en matière de droit de la plaisance.

Les événements de mer

Le droit maritime régit notamment la circulation maritime. Maître Treves s'intéresse, selon le cas, aux victimes ou aux responsables d'accidents survenus en mer ou au port. En fonction de la situation, c'est la responsabilité civile voire aussi la responsabilité pénale qui sera engagée. Il peut aussi être question de rémunération pour récompenser les risques encourus s'il y a eu sauvetage en mer d'un navire ainsi que de sa cargaison. Il peut s'avérer nécessaire de mettre en cause l'assureur en justice lorsque celui-ci ne remplit pas ses obligations.

L'achat, la revente et l'entretien des navires

Les navires peuvent être une source de litiges. Qu'il s'agisse de la vente, de l'acquisition ou bien de la réparation ou de l'entretient d'un bateau neuf ou d'occasion, d'une commande non honorée par un chantier naval ou de la non conformité d'un navire à sa livraison, de l'existence de vices cachés liés à la construction ou modification du bateau; tout cela est susceptible d'entraîner des difficultés diverses et variées. Votre avocat de Marseille saura vous défendre devant les juridictions compétentes.

Le Cabinet d'avocat de Maître Treves vous défend et représente devant les juridictions de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, soit : les départements des Bouches-du-Rhône, du Var et des Alpes-Maritimes; dont à Marseille, Aix-en-Provence, Tarascon, Toulon, Fréjus, Draguignan, mais aussi à Cannes et Nice.

Si vous faites l'objet d'un contentieux en droit de la plaisance maritime, Maître Treves mettra toutes ses compétences à votre service pour défendre au mieux vos intérêts.

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